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Des registres de présence qui tiennent après un incident

Un incident survient l’après-midi; la liste papier est restée figée au pointage du matin. Des mois plus tard, cet écart devient le litige. Un registre de présence horodaté indique qui était là, et quand.

Max from Beenest··8 min de lecture

Un enfant tombe dans la cour au milieu de l’après-midi. La liste de présence au mur a été cochée le matin, à l’accueil. Des mois plus tard, quand votre assureur accidents demande qui était présent et qui encadrait à cette heure précise, cet écart est le point de départ du litige. Ceci n’est pas un conseil juridique, et les autorités et formulaires exacts dépendent de vos règles locales.

La liste du matin ne décrit pas l’après-midi

Une liste papier cochée à l’accueil indique qui était attendu, ou qui était arrivé à ce moment-là. Un incident tient à la minute où il s’est produit, pas au flux d’arrivées à la porte.

  • Parti, malade, arrivé plus tard : la liste papier reste telle qu’elle a été cochée et ne correspond donc plus à la salle.
  • Personnel en pause ou en remplacement : le devoir de surveillance tient à qui était réellement dans la salle, pas au planning prévu.
  • La liste reste dans le bâtiment : cela compte lors d’une évacuation, et lors d’un sinistre des mois plus tard, le même chiffre manque au dossier s’il n’a jamais été enregistré avec un horodatage.

Qui pose des questions après un incident, et pourquoi

Après une chute, une morsure ou un fait sur l’espace extérieur, les questions sont à peu près les mêmes : quand, où, qui encadrait, et combien d’enfants et d’adultes étaient présents à ce moment. Chaque partie les pose pour des raisons différentes.

  • Votre assureur accidents : pour la déclaration d’accident. Quand, où, quoi, qui était de service. Il lui faut la présence réelle au moment de l’incident, pas la liste des contrats ou des inscriptions.
  • L’assureur responsabilité de votre gestionnaire : si le devoir de surveillance pouvait être tenu à ce moment. Cela suppose le nombre d’enfants et le nombre de professionnelles dans la salle à la même minute.
  • Agrément et contrôle : après un incident, la journée est souvent relue à l’envers par le conseil départemental et son service de PMI. L’encadrement tenait-il, le relevé était-il complet.

Ce que le relevé doit montrer pour la minute de l’incident

Les formulaires diffèrent d’un endroit à l’autre, mais le cœur est partout le même. Un compte rendu quotidien horodaté couvre les lignes qui manquent souvent ensuite.

  • Heure de l’incident : une coche du matin ne donne aucune heure ; un pointage porte l’horodatage.
  • Enfants présents dans le groupe et dans le bâtiment : le compte réel, pas le planning ni la liste du matin.
  • Personnel présent à ce moment : le compte réel, quand le personnel pointe aussi, pas le planning.
  • Qui a déposé et récupéré : le pointage de sortie à la porte, pas une note ajoutée de mémoire plus tard.
  • L’horodatage lui-même : enregistré à la porte, pas rempli en fin de journée.

C’est la différence entre présence prévue et présence réelle. Si vous ne savez pas laquelle votre liste montre, notre article sur la présence prévue et réelle le détaille.

La même liste, un autre moment

En cas d’incendie, la liste compte en quelques secondes au point de rendez-vous. Lors d’un sinistre, elle compte des mois plus tard comme preuve. C’est la même présence réelle, lue à un autre moment, et elle a besoin du même horodatage. Notre article sur la gestion des urgences traite de l’évacuation ; celui-ci traite du sinistre.

À retenir

Le relevé de cet après-midi se crée le matin, à la porte, et non le soir dans un traitement de texte. Un pointage en direct avec horodatage vous donne la seule chose qu’un dossier d’incident réclame toujours : qui était là, et quand. Votre assureur accidents et vos règles locales fixent les formulaires et les délais ; après un accident grave, vous informez le président du conseil départemental, sans délai. Le relevé que vous leur remettez est établi bien avant d’en avoir besoin.

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